Page 4 - Le commentaire d'arrêt
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Le commentaire d'arrêt 4/59
15. À quoi verrai-je moi-même que mes titres (I et II) et sous-titres (A et B) ne sont
pas parlants ? …S’ils ne comportent ni épithète ni apposition, ils ne sont pas parlants
…24-29, 32
16. Mes titres (I et II) et sous-titres (A et B) ne comportent ni épithète ni apposition.
Puis-je espérer obtenir la moyenne ? Non ! …24-29, 32
17. Mon plan doit-il, outre I et II, A et B, 1 et 2, comporter a et b ? …Uniquement si
votre démarche le permet. Certains arrêts imposent même de se passer des 1 et 2.
18. Quel rapport y a-t-il entre la formulation de mes titres et le corps de mon commen-
taire ? …10, 24-29
19. Quel rapport y a-t-il entre la formulation de mes titres et l’annonce de mon plan ?
…10, 24-29, 32
20. Quel rapport y a-t-il entre la formulation de mes titres et les points de droit soulevés
dans l’introduction ? …10, 24-29, 32
21. Quel rapport y a-t-il entre le corps de mon commentaire et les points de droit sou-
levés dans l’introduction ? …10, 24-29, 32
22. Doit-il y avoir un rapport entre les points de droit soulevés dans l’introduction, la
formulation de mes titres et le corps de mon commentaire ? Oui …10, 24-29, 32
23. Comment, concrètement, élabore-t-on un plan parlant. Avez-vous des exemples
concrets ? …24-29, 33 et s.
24. Faut-il des phrases de transition ? Oui, évidemment
25. Pourquoi dois-je soigner mon style ? …Devinez
26. De combien de brouillons dois-je me servir ? …Sachant que les brouillons vous
prémunissent contre l’oubli lors de l’épreuve d’examen, il vous faudra au moins
quatre brouillons :
- 1° un brouillon intitulé "Méthode" où vous rappellerez les principes énoncés à la page
7 de ce bréviaire,
- 2° un brouillon intitulé "Jurisprudence et textes" où vous noterez les différents arrêts
et textes dont vous vous servirez (pas d’arrêt, pas de moyenne !),
- 3° un brouillon intitulé "Définitions" où vous consignerez les définitions des différents
concepts du cours que vous utiliserez (pas de définition, pas de moyenne !),
- 4° un brouillon intitulé "Mon commentaire". C’est sur ce brouillon – qui comportera
sans doute plusieurs pages – que vous allez concevoir et élaborer votre commentaire en
tenant compte de tout ce que vous aurez noté sur les brouillons précédents.
C’est la lecture de l’arrêt à commenter et de ses points de droit qui vous indiquera les
premiers arrêts et les premières définitions à noter. Plus tard, vous noterez d’autres arrêts
et définitions en fonction des concepts supplémentaires que vous exposerez dans votre
devoir et qui ne sont pas directement présents dans l’arrêt à commenter.
Exemple : l’arrêt X à commenter contient des points de droit importants relatifs au ser-
vice public administratif et à la continuité du service public. Avant toute autre initiative
et pour ne pas oublier,
- vous noterez sur le brouillon intitulé "Jurisprudence et textes" les arrêts et textes pré-
sents à la première page du dossier de travaux dirigés relatif au service public (il n’est
pas dit que vous vous servirez de tous ces arrêts et textes ! cela dépend du contenu ef-
fectif de votre devoir) ;
- vous noterez sur le brouillon intitulé "Définitions" la définition du service public, celle
du service public administratif et celle de la continuité du service public.
Si, plus tard, votre démarche vous impose de parler, en plus, du principe d’égalité, vous en
noterez également la définition. Même solution pour, par exemple, la compétence, l’erreur de
droit, etc. (Définitions et arrêts de références).
Ainsi armé(e), vous êtes à l’abri des trous de mémoire causés par le stress de l’examen. Cf.
pages 11-12