Page 5 - progmctx2022_2023_dvp
P. 5
Révisions SEMESTRE I 2022-2023 - www.lex-publica.com - © M. Coulibaly 5/12
II. Réviser
Quelle que soit l’épreuve, il faudra réviser A, B et C. ź
A. Cours [ATTENTION : Révisez les cours PDF Version « Examens »]
1. L’INTRODUCTION générale au cours
2. Le CHAPITRE I de la première partie : Le règlement judiciaire
3. La SECTION I du CHAPITRE II de la première partie : Le consentement des
parties au règlement arbitral
4. La SECTION I du CHAPITRE I de la seconde partie : Le contentieux de la répa-
ration
Ź Le programme est le même pour les deux épreuves (Épreuve pratique et épreuve théorique).
B. Définitions
Ź Pas de définition, ni d’explication exacte, dans votre réponse, d’un concept défini dans le
cours, pas de moyenne.
 Vous trouverez à la fin du présent document la liste des définitions à retenir.
La définition est la meilleure manière théorique de prouver que l’on sait de quoi l’on parle…
Aligner des concepts sans les définir est à la portée de tout le monde.
C. Jurisprudence
Ź Seule l’absence totale de référence jurisprudentielle prive le candidat de la moyenne.
Ź La présence, dans la copie, de plusieurs références jurisprudentielles citées à bon escient
est une condition sine qua non pour l’obtention d’une note supérieure à 15 sur 20.
 Vous trouverez à la fin du présent document la liste des arrêts, avis ordonnances et sentences
à retenir.
Ź N.B. : À l’examen, vous ne serez pas dans l’obligation de citer intégralement une réfé-
rence jurisprudentielle.
Ź Par exemple, l’arrêt de la C.P.J.I. du 30 août 1924 rendue en l’Affaire des concessions Ma-
vrommatis en Palestine pourrait être cité, au choix, comme suit :
x CPJI, 30 août 1924, Affaire des concessions Mavrommatis en Palestine
x CPJI, Affaire des concessions Mavrommatis en Palestine
x l’arrêt Mavrommatis
x etc., pourvu que le lecteur reconnaisse l’arrêt en question !
*