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Révisions SEMESTRE I 2022-2023 - www.lex-publica.com - © M. Coulibaly 6/12
III. Ne pas réviser 1
Quelle que soit l’épreuve, il ne faudra pas réviser A, B et C. ź
A. Cours :
1. La SECTION II du CHAPITRE II de la première partie : La soumission des dif-
férends à l’arbitrage
2. La SECTION II du CHAPITRE I de la seconde partie : Le contentieux de la ré-
pression
3. Le CHAPITRE II de la seconde partie : Le contentieux des normes
B. Définitions :
o Inutile de réviser les définitions autres que celles qui ont été indiquées ci-dessus
(voir supra II - B).
C. Jurisprudence :
o Inutile de retenir des références jurisprudentielles autres que celles qui ont été indi-
quées ci-dessus (voir supra II - C).
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IV. Aide aux révisions
 Bien des outils vous attendent sur www.lex-publica.com : Exercices inte-
ractifs, version interactive du cours, etc.
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1 Ce III est évidemment la conséquence normale du II qu’il aide à mieux comprendre.