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Révisions SEMESTRE I 2021-2022 - www.lex-publica.com - © M. Coulibaly 6/1220

III. Ne pas réviser 1

Quelle que soit l’épreuve, il ne faudra pas réviser A, B et C.

A. Cours :

1. La SECTION II du CHAPITRE II de la première partie : La soumission des dif-
férends à l’arbitrage

2. La SECTION II du CHAPITRE I de la seconde partie : Le contentieux de la ré-
pression

3. Le CHAPITRE II de la seconde partie : Le contentieux des normes

B. Définitions :

o Inutile de réviser les définitions autres que celles qui ont été indiquées ci-dessus
(voir supra II - B).

C. Jurisprudence :

o Inutile de retenir des références jurisprudentielles autres que celles qui ont été indi-
quées ci-dessus (voir supra II - C).
*

IV. Caveat 2

Ź Le présent document constitue la référence absolue ; ne vous fiez à aucune autre
source !
*

V. Aide aux révisions

 Bien des outils vous attendent sur www.lex-publica.com : Exercices inte-
ractifs, version interactive du cours, etc.
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1 Ce III est évidemment la conséquence normale du II qu’il aide à mieux comprendre.
2 C’est-à-dire « mise en garde ».