Page 13 - Le commentaire d'arrêt

Le commentaire d'arrêt 13/59

A - Introduction : faites entrer le lecteur dans la déci-
sion juridictionnelle et dans l'épreuve du commentaire

a - D'abord, vous devez vous remémorer et noter sur un brouil-
1
lon les cinq éléments de l'introduction à tout commentaire d'arrêt

Rappel :
1 - La phrase d'attaque
2 - L'exposé des faits tels qu'ils résultent de la décision à commen-
ter
3 - L'exposé de la procédure suivie jusqu'à la décision à commen-
ter
4 - Les problèmes juridiques ou les aspects de l'unique problème
juridique que donne à commenter la décision
5 - L'annonce du plan qui sera suivi dans le commentaire

b - Ensuite, vous élaborez les cinq éléments de l'introduction à
votre commentaire d'arrêt

1 - La phrase d'attaque

C'est la première phrase de votre commentaire - bien sûr, attaque est ici syno-
nyme de commencement.

La phrase d'attaque est destinée à attirer l’attention de votre lecteur sur la décision
et, partant, sur le commentaire que vous vous apprêtez à en faire.

Il peut s’agir d’une citation ou d’une proposition de votre cru. Son contenu dé-
pend à la fois de la décision juridictionnelle, du sens de votre commentaire et de votre
verve. Ainsi, vous est-il loisible de retenir une formule « spirituelle » résumant votre
appréciation, l’esprit, l'intérêt, la solution ou les problèmes juridiques posés dans (ou
par) la décision à commenter.

Exemple réel dû à un étudiant : Il s’agissait de commenter un texte relatif aux
pompes funèbres. En découvrant la phrase d’attaque du candidat, le lecteur pouvait se
passionner pour ce sujet lugubre : « Même après votre mort, l’administration ne vous
oublie pas. »

Si d’aventure vous étiez en mal d’inspiration, vous pourriez vous contenter d’une
formule neutre situant la décision dans son contexte juridique, ou d’une phrase présen-
tant la ou les questions juridiques tranchées par le juge.

1 Il s’agit du brouillon que vous avez intitulé "Méthode" – voir page précédente.