Page 8 - Le commentaire d'arrêt
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Le commentaire d'arrêt 8/59
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SOMMAIRE
Partie I : À lire impérativement avant de commencer
I - Ce que l'on attend de vous
A - Objet et buts du commentaire page…..9
B - Forme du commentaire p…..10
L'INTRODUCTION
LE PLAN
II - Comment vous devez procéder
Préliminaires : p……11
A - Introduction : faites entrer le lecteur dans la décision juridictionnelle et dans
l'épreuve du commentaire p……13
a - D'abord, vous devez vous remémorer et noter sur un brouillon les cinq élé-
ments de l'introduction à tout commentaire d'arrêt p…..13
b - Ensuite, vous élaborez les cinq éléments de l'introduction à votre commen-
taire d'arrêt pp……13-21
B - Plan et développement : restez dans la décision juridictionnelle et dans l'épreuve
du commentaire p…….21
a - Les titres et les sous-titres de votre plan correspondent aux points de droit
que vous avez exposés dans l'introduction p……21
b - Les titres et les sous-titres de votre plan doivent correspondre à ceux d'un
véritable commentaire p…….24
Partie II : À lire impérativement après avoir fini
I - Évaluation du fond par vous-même p……30
II - Évaluation de la forme par vous-même p…….31
ANNEXES : Exemples concrets p…….33
