Page 19 - Le commentaire d'arrêt

Le commentaire d'arrêt 19/59

Dans tous les cas, l'exposé des points de droit devrait être présenté sous forme
doublement interrogative.
Et la double interrogation portera
- 1° sur la teneur des deux points de droit, des deux groupes de points de droit,
ou encore des deux aspects de l’unique point de droit,
- 2° ainsi que sur la manière dont le juge a tranché et l’appréciation que cette
manière vous inspire.

Sans une double interrogation sur la teneur des points de droit ainsi que sur cette
manière et sur cette appréciation, vous risquez de faire une simple dissertation.

Ces points de droit et cette double interrogation se retrouveront nécessaire-
ment
- dans l’annonce de votre plan : l’annonce de votre plan, c’est l’annonce de
votre double réponse à la double interrogation formulée plus haut,
- et dans la formulation des intitulés des deux parties (I et II) de votre plan :
le I et le II de votre plan constituent respectivement la réponse à la première interrogation
et la réponse à la seconde interrogation.
Voir, plus haut, schéma, page 10 de ce bréviaire, pour comprendre l’articula-
tion entre points de droit, annonce du plan et plan.
Au niveau des points de droit vous avez posé des questions. Il serait aberrant de
ne pas y répondre dans votre développement ! Qui plus est, vous avez vous-même pro-
mis et annoncé des réponses.
Cf. exemple en annexe.

***

5 - l'annonce du plan qui sera suivi dans le commentaire

Cette partie est étroitement liée à la précédente. Des va-et-vient entre les
deux parties sont à prévoir !
Si vous n'avez pas de plan à annoncer, l'inquiétude est de mise, pas le désespoir.
Veuillez repasser méticuleusement par les étapes précédentes avant de revenir à ce stade.
Le plan dépend étroitement des points de droit que vous avez découverts.
Dans votre introduction (4 ème élément), vous avez formulé deux questions relati-
vement
- 1° à la teneur des deux problèmes juridiques, des deux groupes de problèmes
juridiques ou des deux aspects de l’unique problème juridique dont vous ferez la subs-
tance de votre développement,
- 2° ainsi qu’à la manière dont le juge a statué sur ces points de droit et à l’ap-
préciation que cette manière vous inspire.

Encore une fois, l’annonce de votre plan, c’est l’annonce de votre double réponse
à la double interrogation ainsi formulée.