Page 23 - Le commentaire d'arrêt

Le commentaire d'arrêt 23/59

Troisième hypothèse : vous n'avez trouvé qu'un seul point de droit compris
dans le programme, déjà étudié en cours et vous paraissant commander le disposi-
tif de la décision juridictionnelle.

Pour sacrifier au sacro-saint dogme du plan en deux parties, vous avez mis à nu
- à l'étape n° 4 de l'introduction, points de droit - les différents aspects juridiques de cet
unique point de droit : modalités, conditions, régime juridique, contrôle, etc.
Vous avez ensuite réparti les différents aspects juridiques de l'unique point de
droit entre deux groupes en fonction des liens logiques qui les unissent - étape n° 5 de
l'introduction.

Votre plan ressemblera à ceci :

I - Premier groupe d'aspects de l'unique point de droit et appréciation de
la manière dont le juge les a tranchés

A - Première partie de ce premier groupe d'aspects de l'unique point de droit

1 - Première sous-partie
2 - Deuxième sous-partie

B - Deuxième partie de ce premier groupe d'aspects de l'unique point de droit

1 - Première sous-partie
2 - Deuxième sous-partie

II - Deuxième groupe d'aspects de l'unique point de droit et appréciation
de la manière dont le juge les a tranchés

A - Première partie de ce deuxième groupe d'aspects de l'unique point de droit

1 - Première sous-partie
2 - Deuxième sous-partie

B - Deuxième partie de ce deuxième groupe d'aspects de l'unique point de droit

1 - Première sous-partie
2 - Deuxième sous-partie

Comme vous le constatez,
- 1° l'élaboration du plan sera relativement aisée si vous avez respecté,
dans l'introduction, l'étape capitale de l'exposé et du questionnement du ou des
problèmes juridiques,