Page 55 - Le commentaire d'arrêt

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- un cadre -- - autour du I de mon plan, un cadre similaire à celui du premier groupe
de points de droit et à celui du "d’abord que" de l’annonce de la première partie du plan,
- un cadre -- - autour du II de mon plan, un cadre similaire à celui du deuxième
groupe de points de droit et à celui du "ensuite que" de l’annonce de la deuxième partie du
plan.

Vérifiez : le I de mon plan reprend la première partie de l’annonce de mon plan qui elle-même
reprend le premier groupe de points de droit de l’exposé des points de droit ; et le II de mon plan
reprend la deuxième partie de l’annonce de mon plan qui elle-même reprend le deuxième groupe de
points de droit de l’exposé des points de droit.
Si j’avais remarqué une discordance, j’aurais modifié soit les points de droit et l’annonce du plan
soit, plus sûrement, le I et le II de mon plan.
Cela veut donc dire qu’entre les points de droit, l’annonce du plan et le plan j’ai effectué
un certain nombre de navettes :
- en premier lieu, j’ai exposé les points de droit ;
- en deuxième lieu, j’ai annoncé mon plan en tâchant de faire coïncider la première partie de
l’annonce avec le premier groupe de points de droit, et la seconde partie avec le deuxième groupe de
points de droit ;
- en troisième lieu, j’ai formulé le I et le II de mon plan en m’évertuant à faire coïncider d’une
part le I avec la première partie de l’annonce de mon plan et donc avec le premier groupe de points
de droit, et d’autre part le II avec la deuxième partie de l’annonce et donc avec le deuxième groupe
de points de droit.
Ces différentes concordances sont présentées à la page 10 de ce bréviaire flèches à l’ap-
pui.
Pour finir, j’ai procédé à une vérification minutieuse de ces différentes concordances.
Je n’aurais pas hésité à modifier le I et le II de mon plan, l’annonce du plan ou les points de
droit si j’avais relevé une discordance ;

13 - mes titres ont été choisis parlants et critiques conformément aux directives des pages 24
à 29 de ce bréviaire :
I - Le rejet péremptoire des moyens de légalité externe : une solution fondée sur un
conflit d’interprétations
II - Le rejet déductif des moyens de légalité interne : une solution fondée sur un conflit
de principes

Notez la double opposition péremptoire – déductif et conflit d’interprétations - conflit de prin-
cipes.