Page 46 - Le commentaire d'arrêt
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II – Corrigé (introduction et plan détaillé)
A – Préliminaires
B – Mon commentaire
A - Préliminaires : conformément aux directives de la page 11 de ce bréviaire, j’ai devant moi
au minimum quatre brouillons :
1 – Brouillon "Méthode"
2 – Brouillon "Définitions"
3 – Brouillon "Jurisprudence et textes"
4 – Brouillon "Mon commentaire"
À quoi vont me servir ces quatre brouillons ?
1 – Le brouillon intitulé "Méthode"
Je note sur ce brouillon le résumé de l’essentiel des règles de forme et de fond du commen-
taire d’arrêt.
J’ai déjà ce résumé en tête, sinon je ne me serais pas présenté à l’examen.
Seulement, à cause de la fatigue ou du stress, il se peut que j’oublie certaines de ces règles.
C’est pourquoi je les note immédiatement sur un brouillon. Pas sur n’importe quel brouillon !
Sur le brouillon que j’ai intitulé fort opportunément "Méthode". Ainsi, je pourrai facilement re-
trouver mes notes – rigueur et professionnalisme !
Naturellement, il ne s’agit pas pour moi de reproduire l’ensemble du bréviaire de méthodologie
– je n’en ai pas le temps.
Je me borne à résumer – en 5 minutes – les principales directives du bréviaire, à savoir :
1 - introduction : l’introduction comporte 5 éléments (phrase d’attaque, exposé des faits, ex-
posé de la procédure, points de droit sous forme interrogative et annonce du plan),
2 - annonce du plan et points de droit : l’annonce du plan reprend les points de droit de
l’introduction en y répondant (puisque ces points de droit ont été présentés sous forme interrogative),
3 - plan, annonce du plan et points de droit : le plan correspond à ce qui a été annoncé (dans
l’annonce du plan) ; il répond donc lui aussi aux points de droit,
4 - titres et sous-titres du plan : les titres et sous-titres de mon plan sont des titres et sous-
titres harmonieux et parlants (c’est-à-dire qu’ils comportent au minimum six mots, avec des épithètes
ou des appositions – voir page 25),
5 - définitions : mon commentaire contiendra des définitions, celles de tous les concepts per-
tinents du cours dont je me servirai ; pas de définition, pas de moyenne !
6 - arrêts et textes : mon commentaire comportera les références jurisprudentielles et tex-
tuelles pertinentes des dossiers de travaux dirigés ; pas de référence, pas de moyenne !
7 - critique : au niveau des titres comme au niveau du développement, je dirai ce que je pense
de la décision à commenter et donc de la manière dont le juge a statué sur les points de droit que j’ai
retenus. J’appliquerai la méthode des cinq C.
8 - style : je soignerai mon style : je relirai mon commentaire et traquerai les fautes !
9 - temps : je tâcherai de gérer le temps qui m’est imparti (3 heures).